Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://jardinhome-france.com/, est édité par :
Mohamed EL AMRI, exerçant sous le nom commercial MODESIGN
Adresse du siège / adresse postale : 55 rue de l’Aéropostale, 59116 Houplines, France
SIREN : 920 272 135
SIRET du siège : 920 272 135 00020
Code APE / NAF : 47.91B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Adresse e-mail : contact@jardinhome-france.com
Directeur de la publication
Mohamed EL AMRI
Hébergeur du site
Le site est hébergé par GoDaddy.
Tu peux indiquer, à titre de mentions d’hébergement :
GoDaddy Operating Company, LLC
2155 E. GoDaddy Way, Tempe, AZ 85284, États-Unis
Site : GoDaddy.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, visuels, logos, graphismes, icônes, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations collectées via les formulaires du site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des demandes, de la relation commerciale et, le cas échéant, du traitement des commandes.
Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données, dans les conditions prévues par la loi.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à : contact@jardinhome-france.com.
Une politique de confidentialité dédiée est recommandée pour détailler précisément les traitements de données, leur base légale, leur durée de conservation et les droits des utilisateurs.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.
Lorsque la loi l’exige, le consentement de l’utilisateur est recueilli avant le dépôt de cookies non nécessaires.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences via le module de gestion des cookies du site. La CNIL rappelle que certains cookies nécessitent un consentement préalable, tandis que d’autres en sont dispensés selon leur finalité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables.